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Dossier Conseil Municipal du 30 juillet 2020

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pdf BP Maison de quartier hermann MACABI visé ( pdf, 1.92 MB ) (1500 téléchargements) Populaires
pdf BP 2020 visé ( pdf, 3.65 MB ) (1402 téléchargements) Populaires
pdf Compte administratif exercice 2019 ( pdf, 76.52 MB ) (1377 téléchargements) Populaires
pdf Compte de gestion 2019 visé ( pdf, 2.21 MB ) (1480 téléchargements) Populaires
pdf CRACL SEMSAMAR visé ( pdf, 2.07 MB ) (1439 téléchargements) Populaires
pdf Délib 75 Vote du Compte de gestion 2019 ( pdf, 823 KB ) (1429 téléchargements) Populaires
pdf Délib 76 Vote du CA 2019 ( pdf, 1.08 MB ) (1401 téléchargements) Populaires
pdf Délib 77 Affectation de résultat de l'exercice 2019 ( pdf, 806 KB ) (1346 téléchargements) Populaires
pdf Délib 78 Gestion pluriannuelle des crédits actualisation des AP CP ( pdf, 786 KB ) (1315 téléchargements) Populaires
pdf Délib 79 Subvention de fonctionnement 2020 à la CDE ( pdf, 739 KB ) (1366 téléchargements) Populaires
pdf Délib 80 Subvention de fonctionnement 2020 au CCAS ( pdf, 734 KB ) (1371 téléchargements) Populaires
pdf Délib 81 Subvention de fonctionnement 2020 allouée au CMA ( pdf, 733 KB ) (1330 téléchargements) Populaires
pdf Délib 82 Subvention de fonctionnement 2020 à l'association MQLW ( pdf, 737 KB ) (1339 téléchargements) Populaires
pdf Délib 83 Constitution de provisons pour risques ( pdf, 777 KB ) (1420 téléchargements) Populaires
pdf Délib 84 Vote du BP 2020 ( pdf, 2.07 MB ) (1438 téléchargements) Populaires
pdf Délib 85 BP Annexe 2020 de la Maison Hermann MACABI ( pdf, 2.07 MB ) (1399 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 73 Délibération délai de convocation des conseillers municipaux visée ( pdf, 701 KB ) (1377 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 74 approbation CRACL visée ( pdf, 1.56 MB ) (1420 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 86 Indemnités de fonction aux maire adjoints et conseillers municipaux visée ( pdf, 1.31 MB ) (1361 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 87 Droit à la formation des élus visée ( pdf, 1.08 MB ) (1333 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 89 Mise en place des commissions thématiques visée ( pdf, 786 KB ) (1335 téléchargements) Populaires
pdf Délibérations 88 OPAH RU subventions aux propriétaires pour la réhabilitation de logements visée ( pdf, 1.42 MB ) (1411 téléchargements) Populaires
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques ( pdf, 348 KB ) (1381 téléchargements) Populaires
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 ( pdf, 966 KB ) (1412 téléchargements) Populaires