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Dossier Conseil Municipal du 25 Novembre 2020

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pdf Avis 2020 0076 Pte à Pitre Cne CA2019 CRC visé ( pdf, 1.32 MB ) (1466 téléchargements) Populaires
pdf CRACL RUPAP 2019 Annexe délib 113 visée ( pdf, 1.10 MB ) (1574 téléchargements) Populaires
pdf Délib 103 Création du conseil des sages visée ( pdf, 1.07 MB ) (1413 téléchargements) Populaires
pdf Délib 104 CCID Proposition de la ville visée ( pdf, 1.76 MB ) (1435 téléchargements) Populaires
pdf Délib 105 Désignation des représentants à la CLECT visée ( pdf, 873 KB ) (1437 téléchargements) Populaires
pdf Délib 106 Désignation des représentants au CROUS visée ( pdf, 752 KB ) (1372 téléchargements) Populaires
pdf Délib 107 Renouvellement des membres au CDG visée ( pdf, 811 KB ) (1391 téléchargements) Populaires
pdf Délib 108 Fin de la gestion de la MCP par l'APPC visée ( pdf, 841 KB ) (1466 téléchargements) Populaires
pdf Délib 109 Adhésion au CNAS visée ( pdf, 943 KB ) (1463 téléchargements) Populaires
pdf Délib 110 Réaménagement de la dette SEMSAMAR visée ( pdf, 1.43 MB ) (1422 téléchargements) Populaires
pdf Délib 111 Demande d'aide à a CAF pour la crêche ETZOL visée ( pdf, 811 KB ) (1334 téléchargements) Populaires
pdf Délib 112 RUPAP MQB Eponymie visée ( pdf, 1.53 MB ) (1411 téléchargements) Populaires
pdf Délib 113 Concession aménagement RUPAP Approbation CRACL 2019 visée ( pdf, 1.41 MB ) (1373 téléchargements) Populaires
pdf Délib 114 RUPAP Déclassement biens immobiliers dépendant du domaine public visée ( pdf, 4.08 MB ) (1419 téléchargements) Populaires
pdf Délib 115 RUPAP Apport de terrains Foncier Chanzy à la SIG visée ( pdf, 2.00 MB ) (1412 téléchargements) Populaires
pdf Délib 116 Portage maitrise ouvrage St Pierre et st Paul visé ( pdf, 830 KB ) (1457 téléchargements) Populaires
pdf Délib 117 Autorisation à donner au maire de signer l'avenant de prorogation de la convention ZAE visée ( pdf, 853 KB ) (1383 téléchargements) Populaires
pdf Délib 118 Cession de biens immeubles à ICADE visée ( pdf, 2.18 MB ) (1382 téléchargements) Populaires
pdf Délib 119 Déclassement de la parcelle AB 98 AB 145 visée ( pdf, 2.69 MB ) (1479 téléchargements) Populaires
pdf Délib 120 Opposition au transfert de la compétence PLU visée ( pdf, 910 KB ) (1412 téléchargements) Populaires
pdf Délib 121 Acquisition de la parcelle OA 87 Portage à EPF visée ( pdf, 1.47 MB ) (1378 téléchargements) Populaires
pdf Délib 122 Acquisition de la parcelle OA 103 Portage à EPF visée ( pdf, 1.40 MB ) (1426 téléchargements) Populaires
pdf Délib 123 Acquisition de la parcelle AK 174 Portage à EPF visée ( pdf, 1.31 MB ) (1399 téléchargements) Populaires
pdf Délib 124 Acquisition de la parcelle AK 248 et 249 Portage à EPF visée ( pdf, 1.27 MB ) (1368 téléchargements) Populaires
pdf Délib 125 Mise en oeuvre du WIFI public gratuit visée ( pdf, 705 KB ) (1334 téléchargements) Populaires
pdf Délib 126 Information légale au conseil municipal compte rendu décisions du maire visée ( pdf, 1.43 MB ) (1305 téléchargements) Populaires
pdf Délib 127 Information légale au conseil municipal avis n°2020 0076 CRC visée ( pdf, 701 KB ) (1345 téléchargements) Populaires
pdf Document arpentage AB 98 AB 145 Annexe délib n°119 visée ( pdf, 1.21 MB ) (1334 téléchargements) Populaires