Dossier Conseil Municipal du 16 Décembre 2020

Documents

Sélectionner Toggle Titre Date
pdf Annexe Arrêté du Préfet portant réglement du BP 2020 VILLE DE PAP visé ( pdf, 2.17 MB ) (2596 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 129 Compte rendu des dernières décisions du maire visée ( pdf, 782 KB ) (2531 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 130 Autorisation ouverture le dimanche ( pdf, 836 KB ) (2645 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 131 Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle ACV visée ( pdf, 776 KB ) (2624 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 132 Travaux de réhabilitation du complexe sporif M BENJAMIN visée ( pdf, 810 KB ) (2575 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 133 Opération de construction d'une école dans e quartier de Bergevin visée ( pdf, 750 KB ) (2549 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 134 Opération programmée OPAH RU Prorogation d'une année de la convention visée ( pdf, 839 KB ) (2449 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 135 RU Clöture des opérations de Lauricisque Redéploiement de l'excédent de trésorerie visée ( pdf, 879 KB ) (2561 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 136 Prise de participation de la SEMAG au capital d'une société par actions simplifiées visée ( pdf, 742 KB ) (2626 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 137 participation de la SEMAG Fibre optique visée ( pdf, 756 KB ) (2554 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 138 Convention cadre fixant les modalités d'intervention de l'EPF visée ( pdf, 735 KB ) (2579 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 139 Information légale du conseil portant réglement du BP 2020 visée ( pdf, 672 KB ) (2558 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 140 Convention immobilère entre Action logement et la ville visée ( pdf, 789 KB ) (2447 téléchargements) Populaires
pdf Liste des marchés visée ( pdf, 306 KB ) (2588 téléchargements) Populaires