Chargement...
Download selected

Dossier Conseil Municipal du 20 octobre 2022

Documents

Sélectionner Toggle Titre Date Télécharger
pdf Délib 55 Projet de transformation de certains quartiers de Pointe à Pitre (1) (119 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.04 MB)
pdf Délib 56 Participation de la Ville de Pointe à Pitre au plan d'apurement (1) (121 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 828 KB)
pdf Délib 57 Attribution subvention d'investissement à la CDE (1) (119 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 749 KB)
pdf Délib 58 Convent de mise en oeuvre du Chantier insertion ville (2) (120 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 895 KB)
pdf Délib 59 Dotation politique de la ville 2022 Demande de subvention (1) (117 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 969 KB)
pdf Délib 60 Subvention FSE Modif plan de financement Achat équipe (1) (117 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 892 KB)
pdf Délib 61 Subvention FSE Modif plan de financement Acquisition (1) (123 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 875 KB)
pdf Délib 62 OPAH RU Subvent° aux propriétaires de logements Dema (1) (115 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.23 MB)
pdf Délib 63 fixant les modalités de désignation d'éponymies (1) (120 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 470 KB)
pdf Délib 64 Délibération relative à la signature de l'avenant 4 PPP (1) (111 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 490 KB)
pdf Délib 65 Portant créat° d'un emploi permanent d'attaché territori (2) (116 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 783 KB)
pdf Délib 66 Création de postes intégration des agents de la Caisse des écoles (2) (113 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 784 KB)
pdf Délib 67 Création bataillon prévention délinquance (1) (119 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 841 KB)
pdf Délib 68 Portant création de l'emploi non permanent chargé de c (1) (115 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 851 KB)
pdf Délib 69 Créat° d'une format° spécialisée santé sécurité et con (1) (112 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 906 KB)
pdf Délib 70 PàP – Ville d'accueil village aux mille et une saveurs (1) (117 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 767 KB)
pdf Délib 71 Révision des grilles tarifaires des occupations du domaine public (1) (117 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.34 MB)
pdf Procès vebal du 20 octobre 2022 (1) (115 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 587 KB)