Chargement...
Download selected

Dossier Délibérations Conseil Municipal du 12 Février 2024

Documents

Sélectionner Toggle Titre Date Télécharger
pdf Délib 01 Approbation du PV du 12 décembre 2023 (332 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 659 KB)
pdf Délib 02 Modification de la composition du conseil des sages (347 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 964 KB)
pdf Délib 03 Approbation de la composition de la conférence régionale ZAN Désignation représentant (335 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 828 KB)
pdf Délib 04 Adhésion de la ville de PàP au C A U E (374 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 774 KB)
pdf Délib 05 Autorisation à donner au Maire de signer la convention Conseil en énergie partagé (327 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 729 KB)
pdf DLIB06 ~1 (389 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 878 KB)
pdf PV 01 de carence CM du 06 février 2024 (303 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 325 KB)
pdf PV 02 du CM DU 12 12 2023 (326 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 635 KB)