Chargement...
Download selected

Dossier Conseil Municipal du 12 Juillet 2021

Documents

Sélectionner Toggle Titre Date Télécharger
pdf Convocation du conseil municipal du 12 juillet 2021 (2933 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 688 KB)
pdf Délib 29 Autorisation à donner au maire pour signer la convention pour équipement numérique (2843 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 844 KB)
pdf Délibération 21 Vote du compte de gestion 2020 (2906 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 806 KB)
pdf Délibération 22 Vote du compte administratif 2020 (2889 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 974 KB)
pdf Délibération 23 Approbation du PV du 25 novembre 2020 (2801 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 670 KB)
pdf Délibération 24 Désignation des représentants du CESAR (2684 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 762 KB)
pdf Délibération 25 Adoption du plan de financement de Sorel BELLEMARE (2913 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 821 KB)
pdf Délibération 26 Adoption du plan de financement de G ETZOL (2761 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 812 KB)
pdf Délibération 27 achat équipement santé et sécurité lutte contre la COVID 19 (3020 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 833 KB)
pdf Délibération 28 Acquisition équipement de travail et formation des agents durant la crise (2974 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 852 KB)
pdf Délibération 30 Etat des indemnités des élus 2021 (3011 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 611 KB)
pdf Dossier du conseil municipal du 12 juillet 2021 (2955 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.30 MB)
pdf Extrait PV du 12 juillet 2021 (1) (433 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 792 KB)
pdf PV du 25 novembre 2021 (3681 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 431 KB)