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Dossier Conseil Municipal du 30 juillet 2020

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pdf BP Maison de quartier hermann MACABI visé (3796 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.92 MB)
pdf BP 2020 visé (3766 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.65 MB)
pdf Compte administratif exercice 2019 (3663 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 76.52 MB)
pdf Compte de gestion 2019 visé (3882 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.21 MB)
pdf CRACL SEMSAMAR visé (3825 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 75 Vote du Compte de gestion 2019 (3731 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 823 KB)
pdf Délib 76 Vote du CA 2019 (3713 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délib 77 Affectation de résultat de l'exercice 2019 (3587 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 806 KB)
pdf Délib 78 Gestion pluriannuelle des crédits actualisation des AP CP (3528 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délib 79 Subvention de fonctionnement 2020 à la CDE (3608 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 739 KB)
pdf Délib 80 Subvention de fonctionnement 2020 au CCAS (3680 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 734 KB)
pdf Délib 81 Subvention de fonctionnement 2020 allouée au CMA (3573 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 733 KB)
pdf Délib 82 Subvention de fonctionnement 2020 à l'association MQLW (3633 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 737 KB)
pdf Délib 83 Constitution de provisons pour risques (3778 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 777 KB)
pdf Délib 84 Vote du BP 2020 (3782 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 85 BP Annexe 2020 de la Maison Hermann MACABI (3609 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délibération 73 Délibération délai de convocation des conseillers municipaux visée (3657 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délibération 74 approbation CRACL visée (3753 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Délibération 86 Indemnités de fonction aux maire adjoints et conseillers municipaux visée (3800 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.31 MB)
pdf Délibération 87 Droit à la formation des élus visée (3645 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délibération 89 Mise en place des commissions thématiques visée (3628 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délibération 90 adoption du règlement intérieur du conseil visée (1063 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 686 KB)
pdf Délibération 91 Retrait de la délibération 40 visée (1058 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 756 KB)
pdf Délibération 92 renouvellement de l'agrément de service civique à la DJSCS visée (1052 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 850 KB)
pdf Délibération 93 Demande de dotation générale de décentralisation 2020 visée (1052 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 804 KB)
pdf Délibération 94 Autorisation pour inventaire et désherbage du réseau de lecture visée (1045 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 787 KB)
pdf Délibération 95 Evolution de l'aménagement de la rue Frébault et alentours (1027 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 768 KB)
pdf Délibérations 88 OPAH RU subventions aux propriétaires pour la réhabilitation de logements visée (3758 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.42 MB)
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques (3793 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques (1042 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf PV CM du 30 07 2020 (1079 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.38 MB)
pdf Rapport d’Orientations Budgétaires 2020 (1085 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.40 MB)
pdf Réglement intérieur du conseil municipal visé (1092 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 668 KB)
pdf Reste à réaliser section fonctionnement ca 2019 (1039 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 655 KB)
pdf Reste à réaliser section investissement CA 2019 (1069 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.29 MB)
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 (3767 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 966 KB)
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 (1073 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 966 KB)