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Dossier Conseil Municipal du 25 Novembre 2020

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pdf Avis 2020 0076 Pte à Pitre Cne CA2019 CRC visé (3831 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.32 MB)
pdf CRACL RUPAP 2019 Annexe délib 113 visée (3857 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.10 MB)
pdf Délib 103 Création du conseil des sages visée (3751 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.07 MB)
pdf Délib 104 CCID Proposition de la ville visée (3619 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.76 MB)
pdf Délib 105 Désignation des représentants à la CLECT visée (3652 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 873 KB)
pdf Délib 106 Désignation des représentants au CROUS visée (3482 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 752 KB)
pdf Délib 107 Renouvellement des membres au CDG visée (3488 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 811 KB)
pdf Délib 108 Fin de la gestion de la MCP par l'APPC visée (3675 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 841 KB)
pdf Délib 109 Adhésion au CNAS visée (3811 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 943 KB)
pdf Délib 110 Réaménagement de la dette SEMSAMAR visée (3745 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.43 MB)
pdf Délib 111 Demande d'aide à a CAF pour la crêche ETZOL visée (3589 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 811 KB)
pdf Délib 112 RUPAP MQB Eponymie visée (3712 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.53 MB)
pdf Délib 113 Concession aménagement RUPAP Approbation CRACL 2019 visée (3591 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.41 MB)
pdf Délib 114 RUPAP Déclassement biens immobiliers dépendant du domaine public visée (3701 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.08 MB)
pdf Délib 115 RUPAP Apport de terrains Foncier Chanzy à la SIG visée (3711 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.00 MB)
pdf Délib 116 Portage maitrise ouvrage St Pierre et st Paul visé (3758 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 830 KB)
pdf Délib 117 Autorisation à donner au maire de signer l'avenant de prorogation de la convention ZAE visée (3627 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 853 KB)
pdf Délib 118 Cession de biens immeubles à ICADE visée (3650 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.18 MB)
pdf Délib 119 Déclassement de la parcelle AB 98 AB 145 visée (3737 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.69 MB)
pdf Délib 120 Opposition au transfert de la compétence PLU visée (3685 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 910 KB)
pdf Délib 121 Acquisition de la parcelle OA 87 Portage à EPF visée (3612 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.47 MB)
pdf Délib 122 Acquisition de la parcelle OA 103 Portage à EPF visée (3685 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.40 MB)
pdf Délib 123 Acquisition de la parcelle AK 174 Portage à EPF visée (3666 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.31 MB)
pdf Délib 124 Acquisition de la parcelle AK 248 et 249 Portage à EPF visée (3655 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.27 MB)
pdf Délib 125 Mise en oeuvre du WIFI public gratuit visée (3659 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 705 KB)
pdf Délib 126 Information légale au conseil municipal compte rendu décisions du maire visée (3485 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.43 MB)
pdf Délib 127 Information légale au conseil municipal avis n°2020 0076 CRC visée (3588 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Document arpentage AB 98 AB 145 Annexe délib n°119 visée (3567 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.21 MB)
pdf Document arpentage AB 98 AB 145 Annexe délib n°119 visée (1085 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.21 MB)
pdf Extrait de PV du conseil municipal du 25 novembre 2020 (1) (1123 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 339 KB)
pdf Lettre à Mme Nicaise AKO Eponymie de la Maison de Quartier de Bergevin (998 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 393 KB)
pdf Présentation de Mme AKO (1011 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 774 KB)