Chargement...
Download selected

Dossier Conseil Municipal du 09 Octobre 2020

Documents

Sélectionner Toggle Titre Date Télécharger
pdf Convocation du conseil municipal du 9 octobre 2020 (7 téléchargements) Nouveau Télécharger (pdf, 287 KB)
pdf Délibération 100 Délibération modificative Désignation du représentant aux CA et AG de la SEMAG visée (2492 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 801 KB)
pdf Délibération 101 Révision de la grille tarifaire des occupations du domaine public visée (2770 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.12 MB)
pdf Délibération 102 Adoption de la grille tarifaire de l'occupation des espaces scolaires par des associations mettant en place les ACM visée (2532 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 907 KB)
pdf Délibération 96 Délai de convocation des conseillers municipaux urgence visée (2624 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 752 KB)
pdf Délibération 97 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 17 juillet 2020 visée (2634 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 759 KB)
pdf Délibération 98 Election des représentants de la ville au CA du CMA (2579 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 819 KB)
pdf Délibération 99 Désignation des représentants au conseil des territoires de la fondation pour la mémoire de l'esclavage viséé (2467 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 771 KB)
pdf Extrait PV du 9 octobre 2020 (2) (130 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 378 KB)
pdf Pv du 17 juillet 2020 visé (2716 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.16 MB)